oscal infos !

Règlement intérieur,

une déclinaison pratique des statuts
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extrait de Associations mode d'emploi de Août-Septembre 2009, n° 111

La Sacem

La Sacem
"Procédures, Cotisations, Exceptions"
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extrait de Associations mode d'emploi de Décembre 2009, n°114

Cotisations, adhésions, licences

ne pas confondre
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extrait de Associations mode d'emploi de Août-Septembre 2009, n° 111

buvettes : respectez la législation

pour lire, CLIQUEZ ICI
 
buvette : régime dérogatoire pour les associations sportives, CLIQUEZ ICI

brocantes : des règles assouplies

à découvrir ICI

organiser une épreuve sportive en intérieur

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registre spécial : une obligation légale

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comment conserver les archives de votre association ?

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voir également
conservation des documents (ci-dessous)

source : ASSOCIATIONS mode d'emploi
N° 110 juin-juillet 2009

conservation des documents

Combien de temps conserver les documents de l'association?

Source : Associations mode d'emploi - n°88 - Mensuel - Avril 2007  cliquez ici

où trouver une salle ?

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barème kilométrique

applicable aux bénévoles pour l'année 2008

pour tout savoir, cliquez ici

reçu don aux oeuvres

Nouveau Document Cerfa N°  11580*03
à télécharger ici
pour en SAVOIR PLUS, cliquez ICI

le mécénat

de compétence, de proximité

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Source : Associations mode d'emploi - n°102 Octobre 2008

le mécenat d'entreprise

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Source : Associations mode d'emploi - n° 93 Novembre 2007
 
Reçu don aux oeuvres, Document Cerfa N° 11580*02  téléchargez ici

ticket restaurant pour les bénévoles

pour en savoir plus, CLIQUEZ ICI

le chèque emploi associatif

cliquez ici 

chèque emploi et responsabilités, dernières infos Mars 2008, cliquez ici

pour en savoir plus,
https://www2.cea.urssaf.fr/cea/  
 

dossier unique de demande de subvention

Afin de simplifier les procédures administratives liées aux demandes de financement, l'Etat a mis en place en 2002 pour les associations, un dossier unique de demande de subvention. N'hésitez pas à l'utiliser.
La référence de ce dossier est CERFA 12156*02 - à télécharger format PFD, ICI

comment adhérer à l'OSCAL ?

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les sites utiles

vous recherchez une information,
vous pouvez la trouver sur l'un des sites ci-dessous dédiés aux associations :

http://www.reseau-sara.org
http://www.mdas.org/
www.benevolat.org
http://www.conseilasso.fr
www.ame1901.fr 
http://assoc.journal-officiel.gouv.fr/   
 
où trouver la bonne information :
source "associations mode d'emploi N° 106 février 2009,
cliquez sur la page   page 1        page 2
 

Légifrance

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questions réponses

Frais téléphoniques
"Comment rembourser les frais de téléphone aux membres de notre association"
Réponse ici
Source : Associations mode d'emploi, n°113, Novembre 2009

Défraiements
"Des membres de notre association nous prêtes du matériel et nous voudrions les défrayer. Peuvent-il nous faire une facture?"
Réponse ici
Source : Associations mode d'emploi, n°112, Octobre 2009


Assemblée Générale :
"nos membres ne viennent jamais aux AG. Peut-on se passer de les convoquer et ne réunir que le seul bureau ? "
Réponse ICI
 
Vente de créations d'artistes :
"Notre association peut-ele organiser des expositions au cours desquelles les artistes adhérents vendent leurs créations ? "
Réponse ICI
 
Source : ASSOCIATIONS mode d'emploi, n° 102, Octobre 2008

créer une association

marche à suivre

téléchargez format PDF ICI
(source www.reseau-sara.org)

loterie, Tombola, formalités

dernières infos Mars 2009

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comment valoriser les heures de bénévolat ?

à découvrir ICI, format PDF
page 1  -  page 2    -   page 3  
source : Associations mode d'emploi, N° 106 Février 2009

vente au déballage

dernières infos

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plus d'infos, reportez vous à la page,
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transports d'enfants

règlementation

infos ici

infos aux trésoriers

questions réponses

- chèques émis l'année dernière non encore encaissés
- déplacements des salariés : quel compte imputer ?
pour les réponses, cliquez ici
-écritures comptables : pour les sorties familiales des adhérents, comment enregistrer le paiement du prestataire pour le montant global, les contributions versées par les membres et la part versée par l'association? cliquez ici (Source : Associations Mode d'emploi -  n°98 - Mensuel - Avril 2008)

interdiction de fumer

règlementation pour les associations
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Remboursement de frais

L'association peut-elle me rembourser mes frais de téléphone ? Cliquez ici
Source : Associations Mode d'emploi -  n°98 - Mensuel - Avril 2008

le passeport bénévole

un outil d'évolution professionnelle

Source "Associations mode d'emploi" N° 96 / Février 2008, page 7
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